Conseil Municipal du 02 octobre 1978




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
483SUBVENTION DE 3.000 F AU COMITE DE JUMELAGE BEAUJOLAIS-KALARACH. - Délibération - (sans annexe)
484ASSOCIATION D'AIDE ET D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES - DESIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION . - Délibération - (sans annexe)
485CREATION D'UN EMPLOI DE STENODACTYLO A L'OFFICE CULTUREL MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
486CREATION D'UN UME EMPLOI D'O.P. 1 AU GYMNASE DE BELIGNY. - Délibération - (sans annexe)
487TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE MAITRE-OUVRIER EN 0.P. 2 (ELECTROMECANICIEN) - SALLE DES SPORTS. - Délibération - (sans annexe)
488DETERMINATION DU MODE DE RECRUTEMENT POUR UN EMPLOI D'O. P. 1 AU SERVICE DES CULTURES - Délibération - (sans annexe)
489REMUNERATION DES AUXILIAIRES RECRUTES POUR LE REMPLACEMENT D'AGENTS ABSENTS POUR CONGES MALADIE, MATERNITE. - Délibération - (sans annexe)
490RELEVEMENT DE L' INDEMNITE KILOMETRIQUE ATTRIBUEE A CERTAINS AGENTS UTILISANT LEUR VOITURE PERSONNELLE POUR LES BESOINS DU SERVICE. - Délibération - (sans annexe)
491ATTRIBUTION DES INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES. - Délibération - (sans annexe)
492GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 3. 685. 000 F A LA SOCIETE CALADOISE DES H.L. M. - Délibération - (sans annexe)
493GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 12.000.000 F A LA SOCIETE CALADOISE DES H. L. M. IDE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
494AVENANT N°1 A LA CONVENTION PASSEE AVEC LES OEUVRES DE PLEIN AIR DES JEUNESSES LAIQUES ET REPUBLICAINE. - Délibération - (sans annexe)
495ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE 8.700 F AU TITRE DES FONDS SCOLAIRES 1977/1978. - Délibération - (sans annexe)
496CLASSEMENT DU LOGEMENT DE LA CRECHE COLLECTIVE RUE BOINTON. - Délibération - (sans annexe)